La ville et l'agglomération de Grenoble lanceront en 2014, en partenariat avec Toyota et EDF, un système de microvoitures électriques en libre service qui sera expérimenté sur une période de trois ans. Toyota fournira une flotte de 70 véhicules, tous électriques à 100% dont "un modèle inédit inspiré du concept Toyota i-Road qui devait être présenté ce 4 mars en première mondiale au salon automobile de Genève", a indiqué EDF, confirmant une information du site spécialisé MobiliCités. Read More...
Un décret et un arrêté du 23 juillet 2010 réécrivent l'ensemble des dispositions réglementaires du Code de la santé publique relatives aux groupements de coopération sanitaire (GCS), régis jusqu'alors par un décret du 26 décembre 2005. Un premier décret de juin 2009 était déjà venu préciser les nouvelles compétences transférables aux groupements (voir notre article ci-contre du 30 juin 2009). Ceci a notamment permis de lancer sans attendre l'étude d'une dizaine de projets de GCS, qui devraient maintenant se concrétiser rapidement, grâce au nouveau cadre juridique mis en place par le décret et l'arrêté du 23 juillet (voir notre article ci-contre du 21 juin 2010). Read More...
Publié le 25 septembre 2023par Michel Tendil , Localtis Cohésion des territoires, Finances et fiscalité À quelques jours du congrès des maires ruraux à L'Alpe-d 'Huez, l'annonce risque de faire grincer des dents. Dans son interview à La Gazette des communes, lundi 25 septembre, la ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, Dominique Faure, a indiqué que la réforme des zones de revitalisation rurale (ZRR) sera bien inscrite dans le projet de loi de finances pour 2024 dévoilé ce mercredi, mais qu'elle reposerait sur la maille intercommunale. Read More...